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Association pour la Formation dans l'Artisanat du Bâtiment en Auvergne Limousin

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Crdits et mentions lgales

INFORMATIONS LÉGALES

ARFABA, une Association loi 1901, créée en 1987 est éditrice du site dont le siège est situé 1 allée Alan Turing - Immeuble "@ number two" - 63170 AUBIERE
Numéro de SIRET : 348 354 309 00026
Code NAF : 8559 A

Directeur de la publication : Alain SCHULTZ, Président de ARFABAL

Conception du site : Sté Amplitude - www.amplitude-clermont.com - 17 Rue du pré la Reine - 63000 Clermont-Fd - Sur base SPIP version Amplitude-Ecoms - Développements spécifiques PHP/Mysql

Hébergement HTTP/bases de données :
Serveur Linux - Sté Scopika - www.scopika.com - 17 Rue du pré la Reine - 63000 Clermont-Fd

Hébergement Mail : Sté Scopika - www.scopika.com - 17 Rue du pré la Reine - 63000 Clermont-Fd

Webmaster : Nathalie LEFEBVRE

Ce site fonctionne grâce à SPIP, un CMS gratuit sous licence GPL
Squelette Sarka-SPIP 1.1.2-c21 sous licence GPL réalisé par Sylvain Bellégo

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et Liberté N°78-17 du 6 janvier 1978 et rectifiée par la loi 2003-223 du 19 mars 2003, toute personne physique ou morale dispose d’un droit d’accès de modification, rectification et suppression aux données la concernant. ARFABAL exploitant du site enregistré auprès de la CNIL sous le numéro - en attente d’attribution - s’engage à respecter ces textes de lois, notamment en ce qui concerne la non-divulgation d’information à des tiers sans accord préalable de l’intéressé. Pour supprimer ou rectifier les données, vous concernant, envoyez un mail contenant les coordonnées suivantes : nom / prénom / société / fonction / adresse / code postal / ville / pays / email / à contact@arfaba.fr

UTILISATION

L’utilisation du site Internet est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site de ARFABAL, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Notre objectif est de diffuser des informations aussi exactes et tenues à jour que possible. Des erreurs peuvent cependant subsister dans les informations mises à votre disposition. ARFABAL s’efforcera de mettre tout en œuvre pour les corriger.
Toute personne constatant des erreurs sur le site peut en informer le gestionnaire du site en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : contact@arfaba.fr
Les informations du site Internet de ARFABAL sont exclusivement de nature générale. Elles ne constituent pas un quelconque engagement commercial de la part de ARFABAL.
L’utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que ARFABAL décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l’utilisation qui pourrait en être faite.
Les liens hypertextes présents sur le site Internet et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de ARFABAL quant au contenu de ces sites. En outre, ARFABAL ne peut pas être tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site internet.
Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, ARFABAL décline toute responsabilité du fait d’interruptions de services ou d’autres problèmes techniques.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d’auteur ou, s’agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de ARFABAL ou, le cas échéant, d’un tiers auprès duquel ARFABAL a obtenu les autorisations nécessaires.
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Tous les éléments de propriété intellectuelle (logo, textes, graphiques, illustrations, ..), y compris les documents téléchargeables figurant sur ce site, sont protégés par le droit de la propriétélittéraire et artistique. Les informations diffusées sur ce site restent la propriété de ARFABAL.
L’utilisateur du site s’engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c’est-à-dire : ne pas reproduire, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable pour un usage autre que strictement privé, la totalité ou une partie substantielle du contenu de ce site. L’extraction de la base de données par transfert permanent sur tout support est interdite.

CRÉATION D’HYPERLIENS VERS LE SITE ARFABA.FR

ARFABAL autorise la création sans demande préalable de liens en surface qui renvoient à la page d’accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le framing ou l’in-lining, est strictement interdit.

COLLECTE DE DONNES A CARACTÈRE PERSONNEL

En principe, l’accès aux informations disponibles sur le site s’opère sans devoir fournir des données à caractère personnel, tels nom, adresse postale, adresse de courrier électronique...
Exceptionnellement, en vue d’obtenir des services complémentaires (commande de documents, abonnement à une lettre d’information,...) il est possible que des informations personnelles, essentiellement des coordonnées, soient demandées à l’utilisateur. Dans ce cas, les données sont traitées conformément aux dispositions de la loi Informatiques et Libertés relative au traitement de données à caractère personnel.
Concrètement, cela signifie notamment que :
• Vos données à caractère personnel ne pourront être recueillies et traitées que conformément aux finalités indiquées lors de leur collecte.
• ARFABAL s’engage à prendre les meilleures mesures de sécurité afin d’éviter que des tiers n’abusent des données à caractère personnel que vous auriez communiquées

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